Cercle Réglementation

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Préparation de la page du portail dédiée à la réglementation sur la pyrotechnie	7	285	Novembre 1, 2023
Quiz réglementation sur le contrôle des exportations en ligne	1	109	Juin 26, 2022
Quelle licence pour les projets Fédération qui ne peuvent pas être open source?	5	138	Janvier 25, 2021
GRS : besoin d'aide pour vérification	1	94	Janvier 1, 2021
Etude en cours sur la mise en oeuvre de la réglementation contrôle export dans le cadre Fédération	1	142	Décembre 29, 2020
Pour discussion : Développer des matériels sous licence non open source dans le cadre Fédération	57	499	Mai 16, 2020
Sensibilisation des membres au contrôle export : plan de communication	1	109	Mai 3, 2020
Tableau de classification des projets par rapport à la réglementation	0	83	Mai 2, 2020
Lancement du cercle Contrôle Export	6	155	Avril 20, 2020