La première révision de la Charte Fédération approche, elle est pour le moment inchangée depuis sa publication originale, le 5 avril 2018.
La principale raison déclenchant cette modification est la publication récente de la licence CERN OHL 2.0, qui remplace la 1.2 mentionnée dans la Charte.
D’autres points vont être revus par la même occasion, par exemple les références à la « politique d’usage du nom et logo « Fédération – Open Space Makers » » et à la Politique en matière de brevets jamais publiées.
Ceci est donc un appel à recenser les modifications suggérées de la Charte, qui seront discutées ensuite.
L’autre partie de ce thread est consacré au processus de modification de la Charte. Voici ce qu’en disent les status de l’association :
Les modifications des présents statuts et de la “Charte FÉDÉRATION” ne pourront être prises qu’en assemblée générale extraordinaire convoquée par le conseil, sur un ordre du jour déterminé.
La majorité en assemblée générale extraordinaire est des deux tiers des membres présents ou représentés. La même majorité sera nécessaire pour décider de son affiliation à une union d’associations ou une fédération, de sa fusion avec une autre association poursuivant des buts analogues, ou de sa dissolution.
Donc l’objectif sera de créer un consensus sur les modifications à apporter, et une fois cela fait nous lancerons le processus de convocation d’une assemblée extraordinaire.
A vos claviers !